Protozoaire - Le 13 août 1456 - C - Escroquerie

sujet acharné Nombre de messages : 2133 Date d'inscription : 15/08/2007

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Protozoaire - Le 13 août 1456 - C - Escroquerie

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Protozoaire
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Euphrasie

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus
Verdict le 21 août 1456

Acte d'accusation a écrit:: Votre Honneur,

Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Protozoaire a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :

«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»

Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img134/567/protooooxu5.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Protozoaire pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Saumur, en Anjou

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 5 jours de prison de geôles
- 100 écus d’amende
- Le bannissement du Berry

A Saint Aignan, le 13 Aout 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La mairie vend du poisson a 22 écus c'est du VOOOOOOOL !!!! j'ai juste voulu rétablir la justice en le vendant moins chère ... et puis la maire est une psychopathe névrosée maniaquo dépressive elle n'aime pas les roux votre honneur :/
Je suis la mascotte des tortionnaires

*proto verse une p'tite larme et retourne a sa chaise *

Requisitoire de l'accusation a écrit:: Vote Honneur,

L'accusé est un multi-recidiviste, je dois avouer que son cas m'exaspère.

Je demande à la cour,
- une peine de 4 jours de prison
- Une amende de 400 ecus
- Le bannissement du Berry

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Euphrasie à la barre a écrit:: *Euphra s'avance à la barre*

Que dire Monsieur le Juge, si ce n'est que soit l'accusé veut nous faire étalage de sa diversité de produits - des carpes... et puis quoi encore ? - soit il veut, que dis-je il espère !, retourner dans nos geôles si accuellantes... Je me ferai un plaisir de lui apporter des oranges pourries... A moins qu'un loyer puisse être demandé afin qu'il n'encombre pas une cellule sans que le Duché y gagne...

*Euphra sifflote et retourne s'asseoir*

Verdict de la cour a écrit:: Vu l’arrêté municipal berruyer disposant que «Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»

Attendu que l’accusé n’était pas originaire de la ville et encore moins du Berry.

Attendu qu’en l’espèce l’accusé a vendu :

- 1 poisson à 22 écus.
- 1 légume à 11.45 écus.
- 1 fruit à 11.45 écus.

Soit pour 44.9 écus.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de sa Grasce Ysandre, duchesse de Berry, en ce vingt et unième jour d’août 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable d’escroquerie.

La cour le condamne 50 écus d’amende.