Noan - 23.IV.1458 - C - TOP (Racket)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Noan
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Accusation : Nokomis_Chausiku (ne s'est pas présenté)

Sanction prononcée par la Cour :
3 jours de prison, 7 écus d'amende et 3 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

*~*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Noan, le 23 avril 1458 *~*~*~*


Madame la Juge,

Vu la loi du 27 juillet 1454, faite sous la Duchesse Josybabas relative au respect d�autrui

"Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l�ordre public


Considérant que :

- L'accusé a tenté de racketter Dame Nokomis_Chausiku avec Naudin, le 21 avril 1458

(21-04-2010 04:14 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Naudin et de Noan (coefficient de combat 7) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux)[ La joueuse ne sait pas faire de screen]

- L�accusé dont la description nous a été donnée par la victime, a été aperçu par la douanière de Saint-Aignan le 23 avril 1458.

Je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Je rappelle que le prévenu possède des droits :

***La proc en fait la lecture***

***Défense des accusés***************************************************

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.


Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)

***************************************************************




Fait le 23 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l'accusé !

Citation :

Première plaidoirie de la défense

elle a commencé d'abord, moi je croupissait dans le fossé, elle est passait m'a traité d'impuissant, z'auriez fait quoi vous Monsieur le Juge ? Elle est folle cette femme, une mal bip*, faut que son homme s'en occupe un peu.

Bah , la justice a notre époque est pour les riches à moins que vous M'sieur le juge, vous vous rappeliez quand vous étiez pauvre et que vous ayez gardé de vraies valeurs.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame la Juge,

Vous connaissez bien Dame Nokomis qui maintenant fait partie d'un ordre soucieux de pourvoir au bien des autres. Je l'imagine mal se jeter sur de pauvres gueux, effondrés au fond d'un fossé pour des motifs qui semblent encore plus obscures.

L'accusé ment avec avec aplomb !

Je requière donc à son encontre 2 jours de prisons.

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour

Messire Noan, vous apparaissez décidément un peu trop souvent en cette Cour !
Ventre saint Gris, votre précédente condamnation ne vous a donc point suffit que vous veniez encore réclamer un nouveau séjour en nos geôles ?
Il se trouve que cette fois l affaire n est pas pointille et nous n évoqueront pas là un simple délit pour une omission de réponse aux douanes.
Comment pouvez vous affirmer, tout vergogné que vous êtes, la crête haute que votre acusatrice, ce jour d hui puisse avoir elle-même provoqué la vilennie dont vous vous êtes rendu coupable ?
Si tel était le cas , je gage que vous n auriez pas hésité à faire appel à la justice pour reconnaitre les faits. Cessez donc de me prendre pour une oie blanche, messire, ça en devient presque insultant.
Se tournant vers dame Zoyah, la juge lui dit en ces termes :*

Oui-dà chère procureur je connais quelque peu Dame Noko, berrichonne de naissance mais ce fait ne doit pas entrer en ligne de compte par contre, je sais aussi que cette dernière offre ses services de manière gracieuse à un ordre des plus respectables et dont je connais parfaitement les valeurs aussi, je sais que pour rien au monde, un de ses pairs ne s abaisserait à vivre en telle vilité en agissant tel que l a laissé entendre le prévenu.
� Quoiqu il en soit , les preuves sont là, sous mes yeux.
Messire Noan, vous avait proditoirement usé de violence sur une femme, vous l avez délibérément molestée et malmenée en conséquence de quoi vous devez répondre de vos actes et admettre la réparation qui suit et qui vous incombe.


Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie je condamne, en fonction de la demande de la procure, messire Noan à passer trois nuits entières en prison, à s�acquitter d une amende de 7 écus et à subir un bannissement d�une durée de trois mois de notre sol berrichon !

Dura lex, sed lex, comme je dis toujours..

Fait à Bourges, le seizième jour du mois de Mai de l�an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.