Wandrian
sujet acharné
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Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Nâasuel – 12 janvier 1455 – C – TOP (Marché) Mer 27 Fév 2008, 01:58 | |
| - Citation :
- Nâasuel – 12 janvier 1455 – C – Trouble à l’ordre public
Juge : Otto Bismark
Procès instruit par : Icyblue (Procureur)
Accusé : Nâasuel
Accusation : Icyblue
Témoins de l’accusation :
 Ydello
Témoins de la défense :
Nâasuel
Nâasuel
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 400 écus
Verdict le 29 janvier 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d’accusation déposé le douzième jour du mois de janvier 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
Nâasuel s'est livré au commerce sans autorisation de la mairie de Châteauroux.
Ce dernier a donc enfreint les lois suivantes :
"Article IV : Marchands
- Les marchands ou voyageurs doivent se présenter aux autorités compétentes définies dans l’Article 1 dès leur arrivé en territoire berrichon, les marchands doivent également se prévaloir d’une autorisation des maires pour exercer leur métier. Toute omission à cette règle sera poursuivie, et le contrevenant perdrait le droit de circuler en sol berrichon.
- Les marchands doivent avoir l'autorisation des maires pour exercer leur métier dans le village en question. Il doit être convenu avec le maire de ce village la nature des marchandises à vendre et à acheter, ainsi que leur quantité."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé.
https://2img.net/r/ihimizer/img170/116/naasuelab7.png
L’accusé est Nâasuel, originaire de Péronne (Artois), niveau 1, dernière connexion le 12 Janvier.
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Nâasuel coupable de trouble à l'ordre public.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges : https://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du Royaume, et s'être rendu coupable de trouble à l'ordre public pour diverses raisons, Nâasuel peut se voir infliger les peines suivantes :
- 1 jour de prison
- 450 écus d'amende, soit 5 fois la valeur des produits en cause (5 morceaux de viande dépassant la limite autorisée)
- le bannissement du Berry
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : *Nâasuel s'avança à la barre*
Votre Honneur,
Je tiens à présenter toutes mes excuses à la mairie de Châteauroux et, d'une manière générale, à tous ses habitants qui se sont peut-être trouvés lésés par l'acte qui m'est reproché.
Sachez que je reconnais ma faute: j'ai effectivement acheté huit morceaux de viande à dame Mystic. Toutefois, venant à peine d'arriver en vos terres, j'ignorais tout des règlements et coutumes en vigueur. Je suis tombé dans l'erreur si j'ose dire "de bonne foi". Mon intention n'était pas de nuire mais simplement de ma nourrir.
D'autre part, sachez, votre Honneur, que je ne suis pas coutumier du fait; je ne suis ni un spéculateur ou un escroc, ni un brigand: c'est la première fois que je me retrouve devant un tribunal et je suis quelque peu effrayé d'entendre le Procureur requérir, à mon encontre, la prison. En effet, jusqu'à ce jour, je n'ai jamais été mis en accusation, que ce soit par les autorités berrichonnes ou par d'autres. Cette nourriture, je comptais la consommer personnellement -ce que j'ai fait- pas la revendre ici ou sur un autre marché.
Enfin, si j'ai entrepris un si long voyage de Péronne jusqu'à Châteauroux, c'est pour m'y installer. Certes, je n'étais pas Castelroussin au moment de l'achat proprement dit. Toutefois, je suis attaché à cette ville et à ses habitants. Je suis fier de pouvoir me compter parmi cette communauté. Si dame Mystic s'estime lésée, je suis prêt à la dédommager.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : Votre honneur,
Le prévenu fait preuve de bonne volonté en faisant les démarches nécessaires pour s'insérer dans la communauté castelroussine et admet les faits qui lui sont reprochés. Deux points en sa faveur qui me font réajuster les peines demandées à son encontre.
En conséquence de quoi je demande la peine suivante pour messire Nâasuel :
- 450 écus d'amende, soit 5 fois la valeur des produits en cause (5 morceaux de viande dépassant la limite autorisée), à payer à la mairie de Châteauroux
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Nâasuel à la barre : Voici son témoignage :
*A nouveau, Nâasuel vint déposer devant le tribunal*
Votre Honneur,
J'aimerais trouver une solution à ce problème, solution acceptable poutoutes les parties. J'ai fait tout ce chemin depuis le nord du Royaume pour m'installer chez vous, et voilà qu'à peine arrivé, on voudrait me jeter dans un cachot puis me bannir de ma nouvelle ville. Et pourquoi? Pour avoir acheté 8 morceaux de viande.
Pourquoi dame Mystic, voyant qu'elle avait vendu de la viande à un étranger, ne m'a-t-elle pas informé des règlements en vigueur à Châteauroux? Pourquoi n'y a-t-il eu aucune tentative de conciliation? Me voilà maintenant aux côtés des criminels pour m'être nourri.
Votre Honneur, je tiens à vous montrer quelques courriers. Il y a deux semaines ou plus, à Tonnerre, en Bourgogne, j'ai acheté des miches de pain à cinq écus: elles étaient destinées aux vagabonds, chose que j'ignorais alors. Lorsqu'on m'a contacté, on m'a expliqué leur destination et on m' a demandé de les remettre en vente: je l'ai fait immédiatement, car je ne suis pas un escroc. Voici les courriers et la preuve de vente.
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Cette affaire aussi aurait pu se régler autrement entre gens de bonne volonté.
*Puis, semblant chercher ces mots, il attendit quelques instants avant de continuer.
- Citation :
- La défense a appelé Nâasuel à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ydello à la barre : Voici son témoignage :
Le maire de chateauroux s'avança jusqu'à la barre pour déposer son accusation. Prenant une grande respiration, il commenca à discourir :
- Messires, Dames de la cour,
En ce huitème jour de janvier, je me promenais sur le marché du village afin de rencontrer mes administrés pour les saluer et leur demander si tout ce passais pour le mieux. Je rencontrais par la même occasion Dame Mystic34 en charge de répertorier les achats et vente de mairie sur le marché, quant elle vient me soumettre qu'un artésien lui a acheté une quantité importante de viande, un total huit pièces.
A ces derniers mots prononcés, il leva l'index vers le haut :
- Vous vous rendez comte ! 8 pièces !
Comprenez que je ne pouvais laisser passer outre cet acte delictuel de Messire Nâasuel. La viande est une denrée peut commune sur le marché et je tente au maximum de mes possibilités de réserver ce type de nourriture à la population castelroussine.
Il reprend une grande respiration et enjoint les gestes à la parôle en ouvrant les mains, paumes vers la cour :
- Si cette personne avait acheté 3 pièces comme la loi l'accepte, je n'aurais pas fait état de cette vente. Comprenez Messire juge Ottobismark, vous même qui avait été maire de Sancerre, la nécessité pour une mairie de pouvoir répondre à la demande des villageois quand les denrées manquent sur le marché.
Posant ses deux mains, sur la barre, il termina son témoignage :
- Je laisse maintenant à la cour le soin de prendre les sanctions applicables envers Messire Nâasuel et vous remercie d'avoir été attentif à mes explications.
Le maire s'inclina pour saluer les magistrats et reprit sa place dans la salle de la cour afin d'écouter le reste du procès.
- Citation :
- Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée *
Dans l’affaire opposant Nâasuel au Duché, nous, Monseigneur Otto Bismarck, juge par la volonté du Duc Valatar allons rendre notre verdict :
En vertu des lois du Berry,
En vertu du procès et des différentes parties entendues,
En vertu de la coutume et de la jurisprudence,
Nâasuel est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.
Sieur Nâasuel, nous vous condamnons, après étude du dossier et de l’audience de monsieur le Procureur à,
- 400 écus d’amende
A vaillant cueur riems impossible.
Fait à Bourges le 29 janvier 1456 au nom du duché du Berry et de son Duc Valatar. | |
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