Escalibur2
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 | | Sujet: Re: Monhomme - Le 12 septembre 1456 - C - Esclavagisme Lun 29 Sep 2008, 20:48 | |
| - Citation :
Monhomme - Le 12 septembre 1456 - C - Esclavagisme
Juge : YsandreProcès instruit par : Angel_le_VaillantAccusé : MonhommeAccusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : ArmadeusSanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 25 écus
Verdict le 21 septembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Sancerre m'ont signalée les faits suivants:
Monhomme s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Buttony72, en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:
http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/600166/preuve.jpg
Règle de droit:
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Saint Aignan le 12 septembre 1456,
DAME Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi !
Je demande une peine de 10 ecus.
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Armadeus à la barre a écrit:
- Votre Honneur,
Monhomme a déjà fait part de son mépris envers la police et la justice, il y a de ca quelques mois. C'était en Janvier dernier, et il avait embauché une prénommée YOkO, qui est morte depuis, à 12 écus. A l'époque, le Lieutenant Gallup s'occupait de l'affaire, et avait passé l'affaire devant cette même Cour, suite au refus d'obtempérer du contrevenant.
Aujourd'hui, nous sommes dans le même cas, devant le même irrespect pour l'ordre sancerrois, devant la même infraction... Le poste de police lui a envoyé une missive pour une amende de 30 écus à payer sous deux jours, et aucune réponse.
Je pense donc que de tels actes doivent être très sévèrement punis.
- Verdict de la cour a écrit:
- Si l’erreur est humaine, la récidive est généralement nettement moins pardonnable.
Il en est de même pour l’irrespect, ce dont vous vous rendez à nouveau coupable en ne prenant pas la peine de vous exprimer devant cette honorable cour, Messire.
Aussi, après réflexion, considérant les faits et ayant ouï le témoignage de Dame Armadeus, moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry, au nom de notre bien aimé Duc Thomasdeclerel, je vous condamne, Messire Monhomme à une amende de 25 écus.
Puisse cette peine vous éviter à l’avenir de sous payer ainsi les honnêtes travailleurs.
Dura lex, sed lex.
Fait le vingt et unième jour du mois de septembre 1456 à Bourges. | |
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