Minidingue - 3 mars 1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Minidingue
Accusation : Duché


Témoins de l'accusation :
Ayla83


Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Minidingue, le 03 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Minidingue, ressortissante de Touraine, n�a pas répondu à la Douanière Ayla83 de Saint-Aignan, qui lui a écrit à deux reprises en date du le 1er Mars 1456 et du 02 Mars 1456, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Son installation au Berry après les faits n�enlève pas l�infraction, n�étant pas berrichonne au moment des faits

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Minidingue coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 03 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

bonjour a tous

Je me présente a vous car on m accuse de trouble de l ordre publique !

Voila deja plusieur mois que je vis en berry et que j y fait des aller retour !

En effet la premiere fois que je suis arrivée dans votre duché j ai reçu un courrier de la douanne auquel j ai répondu .
Mais depuis deja plusieur semaines je suis entrée et sortie sans recevoir de courrier !!!

depuis des mois je respecte vos lois et je participe a la vie du village de St Aignan .

Je réussi enfin a vendre mon champs en touraienafin de pouvoir venir m instaler en berry pret de l homme que j aime !
J ai effectivement reçu le courrier de la douane mais , je n est pas répondu pensant que c etais inutil vu mon instalation !

Je ne vois pas en quoi je trouble l ordre publique .

Je tiens aussi a signaler que lors de mon déménagement je suis partie avc un mandat de la mairie de St Aignan afin de pouvoir vendre du bois sue les marchés tourengeaux sans en payer la taxe !!
Je vous le demande encore "troubles de l ordre publique " ? ou ? quand ? comment ?
Mais c est a mourrir de rire la ....

Je rappel égalemnt que votre beau duché a confier un mandat de 900 écus a un sieur peu scrupuleux qui s est empresser de partir avc l argent , alors que ce dernier est bien connu pour ce genre de méfaits .

Et moi je trouble l ordre publique parce que j omets de répondre a une missive .
Vos cerberts n ont rien a faire d autres peu etre ?

Je finirais en vous disant simplement ...

Mettez moi en prison si vous voulez , je pourrais visiter les lieux et voir si ils sont a la hauteur de votre beau duché

Minidingue tourna le dos et demanda "on y mange bien j espére car je mange pour deux en ce moment ?"

Salutations

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Minidingue me paraît de mauvaise foi. Si une première fois comme le dit la prévenue, Minidingue a répondu à un des courriers de la douane lors de sa première venue en Berry, elle savait donc que quiconque étranger au Berry se doit de répondre à la douane. Hors, lors de sa dernière venue dans le Duché du Berry, le fait que ce soit la énième fois qu�elle y entre, ne la plaçait pas au dessus des lois.
Minidingue a donc enfreint la loi, puisqu�au moment des fait, n�était pas berrichonne.

En conséquence, je maintiens la peine demandée lors de l�acte d�accusation. Afin que justice soit faîte, je demande donc :

- 1 jour de prison

Fait à Bourges le 06 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Vous avez raison personne n est au dessus des lois !

Comme je l est deja dit j etais en plein déménagement et j ai pensé inutil de répondre au courrier de la douane .

Dame AYLA douaniére de St Aignan ma meme proposer son champs qu elle voulais mettre en vente .
Je trouve dommage qu elle ne soit pas venue me trouver en taverne apres mon instalation pour me dire que j etais hors la lois !

Nous aurions aissi pu éviter ce proces parfaitement ridicule,inutile et couteux !!

Alors je reconnais les faits je suis coupable !
je suis une méchante fifille et je mérite un chatiment .

je réclame le chatiment corporel et souhaite etre fouetter sur la place publique , aissi les habitants de votre beau duché pourrons voir ou passe leurs impots !

Je finirais en vous disant que la mauvaise foi, est une coutume Berrichonne , et que je constate que visiblement je m adapte parfaitement !!

Enfin merci pour votre accueil chaleureux et Vive le Berry .....

Citation :

L'accusation a appelé Ayla83 à la barre

*Ayla arriva au tribunal pour témoigner à propos d'une affaire de la douane, elle écouta, et se demanda ce que venait faire une histoire de mandat volée dans cette affaire*

- Madame le juge, madame le procureur, monsieur le prévôt, à tous les étrangers, j'envoie des pigeons à ceux qui rentrent et qui sortent, même si ils étaient en règle tant que les étrangers restent dans le Berry et qu'ils sont en règle ont leur envoi plus rien, mais ceux qui quitte le ducher et qui reviennent ont leur envoi un courrier. Dame Minidingue n'a pas répondu à mes pigeons, et par ce fait avertir mes supèrieurs.

Merci de m'avoir écoutée

*Ayla retourna vite s'assoir en souriant à la cour*

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**Ah ce procès faisait bien grand bruit ces temps derniers, pourtant il s'agissait là d'une affaire pour le moins usuelle pour la juge, pestant continuellement d'avoir si souvent à juger pour les non-réponses aux douanes.
Ysandre se pencha à nouveau sur ce dossier puis, sourcilla un instant.**

Allons bon!
Dame Minidingue, m'enfin...
Ce qui arrive est bien fâcheux.
Pour vous avoir rencontrée moi même à plusieurs reprises à Saint Aignan, je sais que vous avez séjourné plusieurs fois en notre duché.
Comme vous ne l'ignorez pas, chaque personne non-berrichonne pénétrant sur notre sol est soumise à certaines règles, notamment celle de répondre à nos douaniers.
Nous admettons que devant les nombreux silences des voyageurà l'égard de ce devoir, nous avons décidé de sévir plus rapidement et ce, de manière systématique.

Il est possible , comme vous le soulignez que vous n'ayez pas reçu à chaque voyage cette lettre pour une raison que j'ignore mais si tel est le cas, il s'agit d'un oubli. Nous savons tous combien le travail des douaniers est laborieux et je cuide qu'il n'est pas toujours aisé d'en venir à bout.
Cependant, à la réception des derniers courriers vous étant adressés je ne comprends pas pourquoi vous avez omis cette formalité qui vous mettait à l'abri de toute inculpation.
Vous ne l'ignorez pas , la loi est la même pour tous.
En effet, ma surprise est d'autant plus grande qu'il me semblait que vous comptiez prendre demeure en notre duché et qu'auparavant, vous aviez été respectueuse de nos lois et décrets.

J'apprends donc que vous avez depuis aménagé en notre belle ville de Saint Aignan par la suite, admettant par là même votre appartenance au duché de Touraine au moment des faits.Vous comprendrez donc alors, que même si vous avez jugé "inutile" de vous plier aux règles, vous vous êtes mise hors la loi.


**Ecoutant la jeune femme l'invectiver vertement, manifestement furieuse, Ysandre s'accoisa un instant puis attendit qu'elle achève son laiüs avant de reprendre la parole.**


Hum.. Il est aussi inutile que peu judicieux d'utiliser ce ton envers la Cour, Dame...
Ce type d'attitude joue rarement en faveur du prévenu. Rarement, voire..jamais .

Et pour vous répondre, je n'ai pas de Cerbères...
Tâchez à l'avenir de ne pas insulter les agents assermentés du duché qui travaillent avec conscience!
De plus, la Cour ne saisit pas la raison qui vous amène à citer une autre affaire en cours n'ayant pas le moindre rapport avec ce qui vous mène icelieu.
Peut être est-ce là méthode afin de discrediter un maire.
Je n'approuve pas ces façons ni l'ironie dont vous faite preuve.


Je vous cite:

"Vous avez raison personne n est au dessus des lois !

Comme je l est deja dit j etais en plein déménagement et j ai pensé inutil de répondre au courrier de la douane .

Dame AYLA douaniére de St Aignan ma meme proposer son champs qu elle voulais mettre en vente .
Je trouve dommage qu elle ne soit pas venue me trouver en taverne apres mon instalation pour me dire que j etais hors la lois !

Nous aurions aissi pu éviter ce proces parfaitement ridicule,inutile et couteux !!

Alors je reconnais les faits je suis coupable !
je suis une méchante fifille et je mérite un chatiment .

je réclame le chatiment corporel et souhaite etre fouetter sur la place publique , aissi les habitants de votre beau duché pourrons voir ou passe leurs impots !"

Les impôts maintenant? Norf... Les chatiments corporels ne coutent pas un sou au Duché si ce n'est une bonne bouteille de vin ainsi qu'une repue offerte par mes soins et sur ma propre bourse à notre bourrel!

Mais là encore, vous vous égarez.

Attendu que le délit n'est pas des plus graves, la Cour ne demandera pas de peine de prison pour votre personne.
Néanmoins, puisque vous avez bien commis cette erreur et que la loi doit rester la même pour tous, vous ne serez pas relaxée, d'autant que les cris et l'agressivité à l'égard de la justice ne plaident aucunement en votre faveur.


En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Minidingue à une amende de 10 écus



Nemo censetur ignorare legem
Dura lex, sed lex...


Fait le dix- huitième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.