Zoyah
sujet acharné
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 | | Sujet: Mercenarius - Le 11 janvier 1456 - C - TOP (Marché) Dim 08 Mar 2009, 23:01 | |
| - Citation :
Mercenarius - Le 11 janvier 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : BerruyerAccusé : MercenariusAccusation : Berruyer (Procureur)/ ZoyahTémoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Ouf!! Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus + 1 mois de banissement
Verdict le 17 février 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Mercenarius, le 11 janvier 1456
Votre Honneur,
Il nous a été rapporté par la Mairesse de Bourges que messire Mercenarius a vendu des produits sur le marché de Bourges enfreignant ainsi la loi suivante :
»Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454) »
Nous sommes en mesure de le prouver au moyen de cette gravure.
https://2img.net/r/hpimg4/pics/722127Sans_titre1.png
L�accusé n�a pas été autorisé à vendre sur le marché de Bourges et ne s�est pas plié à cette interdiction.
Droits du prévenu :
- Rester en liberté jusqu�à la fin du procès.
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 50 écus d�amendes
- Interdiction de circuler sur le sol Berrichon d�une durée d�un mois
Fait à Bourges, le 11 janvier 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Grasce,
?!!? *moment de flottement et d'interrogation*
Je...*regarde l'acte d'accusation un peu surprise*
Pendant un moment j'ai cru revivre les mêmes affaires sans cesse. Même délit, même absence de l'accusé...
Bon alors gardons la même logique, même réquisitoire et même demande de peine *sourire*
Parce que "Nul n'est censé ignorer la loi" et que les absents ont toujours tort, je demande à l'encontre de l'accusé :
- 50 écus d'amendes
- Interdiction de circuler sur le sol Berrichon d'une durée d'un mois
Merci de m'avoir écouté
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Ouf!! à la barre a écrit:
- *L�ancienne mairesse est heureuse de se présenter de nouveau à la barre� non qu�elle adore venir témoigner ici, mais seulement qu�elle s�embête terriblement depuis plusieurs jours maintenant�
Elle salua la Duchesse, messire Berruyer, puis s�avança à la barre.*
Votre honneur,
Je vous confirme que j�ai bien acheté ces dix sacs de blé à ce messire Mercenarius. Et que je ne lui ai jamais donné d�autorisation pour qu�il vende ses biens sur le marché de Bourges, ni le conseillers aux achats de voyageurs �
*Ouf !! retourna s�asseoir, fatiguée d�avoir fait quelque chose de sa journée, piqua un ptit somme en attendant le verdict�*
- Verdict de la cour a écrit:
- *Alors que la procureur lui détaillait l'acte d'accusation, la juge émit un discret "Tss!" et, comme pour les affaires précédentes, prononça les mêmes mots puisque les faits étaient similaires.*
Attendu le fait que l'accusé ne ne soit pas présenté à cette Cour afin de rendre explication quant à ses agissements
Attendu le fait que les preuves apportées par la procures sont indiscutables
Je déclare l'accusé coupable!
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Mercenarius à 50 écus d'amende à la demande de la procure ainsi qu'à un banissement de notre Berry d'une durée d'un mois.
Nemo censetur ignorare legem
Fait le dix septième jour du mois de Février 1456 à Bourges | |
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