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 Malgrace - 9 mars 1456 - C - TOP (Douanes)

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Håkon
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Håkon


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Malgrace - 9 mars 1456 - C - TOP (Douanes) Empty
MessageSujet: Malgrace - 9 mars 1456 - C - TOP (Douanes)   Malgrace - 9 mars 1456 - C - TOP (Douanes) EmptyLun 06 Avr 2009, 18:53

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Malgrace
Accusation : Duché


Témoins de l'accusation :
Arrow Ayla83


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 7 écus.



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Malgrace, le 09 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Malgrace, ressortissant du Duché du Bourbonnais-Auvergne, n�a pas répondu à la Douanière de Bourges Ayla83, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Malgrace coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison

Fait à Bourges le 09 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Et pourquoi répondre à un tel accueil, je ne suis qu un simplevagabond, un étranger certes rêveurs, mais cela fait il de moi un criminel moi qui n est rien volé et qui n est ni agressé et tuer quiconque en ce royaume, enfermé moi prenez mon argent et vous aurez là un crimenel en puissance face à vous
Je vous demende alors la clémence et je m excuse auprés de certain, la douane pa exemple à qui j ai pu faire du tort et qui se sont mis à trembler face à un simple voyageur
Oui j ai fauté et pourtant ne sait lire
les courriers j en ai reçu mais que voulez vous en 1457 je n ai pas connu l école
messieurs les jurés je vous demande donc la clémence
Merci Malgrâce
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Messire Malgrace, pense que les autorités berrichonnes tremblent devant lui�je suppose parce qu�il est vagabond�

*Se met face à l�accusé et s�adresse à lui*

Ceci n�était pas destiné à vous réserver un mauvais accueil, puisqu�il en est ainsi pour tous les voyageurs étrangers. Il me semble que la moindre des choses est de répondre à un courrier.
Cependant, je veux bien croire que vous ne sachiez pas lire�mais�je me demande comment dans ce cas, avez-vous fait pour lire votre acte d�accusation. Car je ne vois nulle part dans votre défense la présence de quiconque vous ayant fait lecture de ce dont vous êtes accusé. Et vous l�avez commencée en disant que vous ne voyez pas pourquoi répondre à un tel accueil�

Votre honneur, Je ne sais que penser. Si comme il le dit, Messire Malgrace ne sait pas lire, alors dans ce cas, il a des circonstances. Mais�est-ce qu�il aurait répondu dans le cas contraire ?

Je maintiens la peine suivante :

-1 jour de prison

Bourges, le 18 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Mais Voyons votre réquisitoire me semble certe bon MAdame le procureur, et vous voulez absolument me jeter en prison, moi, un simple et honnête travaileur depuis bientôt plus d'une semaine en votre village. mais Qu ai je donc fait ?Oui de ne pas répondre aux courriers qui m étaient adressés, est ce là une faute si importante pour décider de me jeter aux cachots, voulez vous me déposseder de mes biens, mais réflechissait donc un peu, j ai fauté certes, et j ai appris à mes dépends, de la à ma punir de la sorte je ne comprends guère, mais seul vous est juge aprés dieu .
Et oui je ne sais à peine lire et cela demande un effort particulier de vous lire, là je n écris point je m exprime à haute voix, et il en est plus simple pour moi
Mais j apprends à lire vu l accueil réservé aux Etrangers, d inculte je serais plus brillant et je vous en conjure messieurs les jurés, ne faites pas de moi un criminel, je travaille et apprécie votre bourgade, alors de grace, je demande la clémence et votre compréhension
Citation :
L'accusation a appelé Ayla83 à la barre

*Ayla s'approcha de la barre, elle salua la cour*

- Bonjour, voilà Malgrace n'a pas répondu à la douane malgré mes différents courrier de rappel, Cette personne est restée a Bourges puis à continue son séjour comme si de rien était...

voici le courrier que je lui ai envoyé

https://2img.net/r/ihimizer/img9/4484/lettredouanepreuve.png

et voici le deuxième courrier

https://2img.net/r/ihimizer/img13/7894/lettredeladouanedernier.png

c'est pas faute de ne pas avoir prévenu

Merci de m'avoir écoutée

*Ayla se retira dans la salle en saluant le tribunal*
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Norf de norf!
Vous aussi messire vous oubliez de répondre à nos charmantes douanières?
Tudieu!
Voilà qui manque de sérieux notamment pour un vagabond habitué à fouler les chemins du royaume.
M'enfin messire Malgrace, en faites vous autant dans les autres duchés, n'avez vous donc oncques connu de difficultés avec les différentes prévôtés?

La prochaine fois que vous recevrez un courrier aux allures officielles je vous engage à courrir dans la taverne la plus proche et de mander un écrivain public afn de pouvoir répondre sur le champ!!
Messire levez vous afin d'entendre mon verdict et cessez de trembler ainsi, je vous prie..

Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Malgrace à un peine de 7 écus d'amende..



Nemo censetur ignorare legem


Fait le dix- neuvième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.
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Malgrace - 9 mars 1456 - C - TOP (Douanes)
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