Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Re: Lentavin - Le 31 juillet 1456 - C - Escroquerie Jeu 28 Aoû 2008, 20:51 | |
| - Citation :
Lentavin - Le 31 juillet 1456 - C - Escroquerie
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : LentavinAccusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 30 écusVerdict le 21 août 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Lentavin a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :
«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img518/6461/achatlentavinso7.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Lentavin pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Montluçon, en Bourbonnais-Auvergne
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 5 jours de prison de geôles
- 100 écus d’amende
- Le bannissement du Berry
A Saint Aignan, le 31 juillet 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Monsieur le Juge
Quand j'ai mis ce seau en vente, je ne voulais nuire à personne. Je me suis fait rackettée cette nuit, et je n'avais rien à manger. Je n'étais que de passage dans votre ville, j'allais rendre visite à ma soeur.
Je vous demande la clémence Monsieur Le Juge, je n'ai eue aucunement l'intention de faire quoi que ce soit de mal. Je vous promet de ne jamais recommencer et de ne plus jamais remettre les pieds dans votre ville.
Lentavin
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi, surtout qu'elle sont visible.
D'autant plus que le produit en question était une arnaque d'apres Dame Euphrasie.
Je demande :
- 1 jours de prison de geôles
- 100 écus d’amende
- Le bannissement du Berry
- Achat de binocle
Merci de votre attention
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Euphrasie à la barre a écrit:
- *Euphrasie s'avance AVEC la barre, puisqu'elle est maintenant greffée à ses mains depuis plusieurs jours !*
Votre Honneur,
L'accusée s'est rendue victime de vente illégale sur le marché de Bourges ce jour-même sans autorisation préalable. Elle n'est pas de la ville et aurait donc du se renseigner des lois affichées sur le panneau de la Mairie. En plus son seau est troué ! Et n'étant même pas du Duché, elle n'a rien à vendre et encore moins à faire ici il me semble... La loi Martiale étant également affichée en Mairie, elle aurait pu et du le savoir. En plus des peines demandées, je conseille un achat de binocles à l'accusée ! ^^
*Euphrasie s'en retourne avec la barre, elle va finir par l'adopter d'ailleurs...*
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu l’arrêté municipal berruyer disposant que «Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Attendu que l’accusé n’était pas originaire de la ville et encore moins du Berry.
Attendu que le duché de Berry était sous le coup d’une loi martiale, et qu’aucun étranger n’était le bien venus. La cour retiendra cet élément comme circonstance aggravante
Attendu qu’en l’espèce l’accusé a vendu un seau à 30 écus.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de sa Grasce Ysandre, duchesse de Berry, en ce vingt et unième jour d’août 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable d’escroquerie.
La cour le condamne 30 écus d’amende. | |
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