Neheryn
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 | | Sujet: Leberre.Joel - Le 14 novembre 1456 - R - Esclavagisme Lun 01 Déc 2008, 15:38 | |
| - Citation :
Leberre.Joel - Le 14 novembre 1456 - - Esclavagisme
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Leberre.Joel Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : /Témoins de l'accusation : Mailysprincess Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 25 novembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Saint Aignan m'ont signalée les faits suivants:
Leberre.joel s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Garau , en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:
https://2img.net/r/ihimizer/img208/3827/laberremj1.jpg
Règle de droit:
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Saint Aignan le 14 novembre 1456,
Dame Zoyah,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
*la proc était de plus en plus perplexe au fil des affaires qu’elle avait inculpé. Que d’accusés muets*
Votre Honneur,
Encore un accusé qui brille par son mutisme, néanmoins, il s’était donné la peine de répondre aux courriers des agents de polices. Etrange affaire que celle-ci, car si j’en crois ses dires, il se serait bien acquitté de l’amende mais se trouve dans l’impossibilité de nous en apporter la preuve.
De plus, de notre côté, le maire concerné n’a gardé aucun souvenir de cette transaction. Il aurait été de bon ton que cette personne vienne s’expliquer mais il semble souffrir du même mal que bon nombre d’accusés. *levant les yeux au plafond*
Donc pour cet étourdi là, je demande une amende de 10 écus et une obligation de faire un stage « réalisez vos gravures vous-même » (apprendre à faire un screen) .
Merci de m’avoir écouté
*la proc’ salut Madame la Juge *
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Mailysprincess à la barre a écrit:
-
- Verdict de la cour a écrit:
- **La juge après avoir écouté avec attention le procureur, porta son regard vers le banc des accusés, vide.
Elle s’étonnait toujours de leurs absences, de plus en plus fréquentes , haussa imperceptiblement les épaules et s’apprêta à rendre son verdict.**
La Cour se réjouit d’apprendre que le sieur a, au moins, eu la délicatesse de répondre à nos services de police, fait rare, par les temps qui courent.
J’ai parcouru ce dossier avec attention..
Il me semble plus que probable que le sieur Leberre.joel ne soit qu’à demi coupable dans cette affaire.
Etourderie, disiez-vous, Dame Zoyah ?
Je cuide que le terme convient bien et de ce fait la sentence sera souple.
Attendu le fait que la mairie ne puisse assurer ni qu’un arrangement n’a été trouvé entre l’accusé et sa victime, ni l’inverse, j’ai décidé en toute conscience de prononcer la relaxe.
Que cette expérience serve de leçon et lui évite de se retrouver à nouveau devant moi, icelieu..
S’il s’avérait que les faits se reproduisent, la Cour n’accorderait aucune clémence.
Par contre, en effet, il serait judicieux que l’accusé apprenne à réaliser ses gravures, à l’avenir, ce en quoi je l’engage vivement !
Fait le vingt cinquième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges. | |
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