Zoyah
sujet acharné
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 | | Sujet: Laurentide - Le 21 janvier 1456 - C - TOP (Marché) Dim 08 Mar 2009, 23:37 | |
| - Citation :
Laurentide - Le 21 janvier 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : BerruyerAccusé : LaurentideAccusation : Berruyer (Procureur) / ZoyahTémoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus + 1 mois de Banissement
Verdict le 17 février 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Laurentide, le 21 janvier 1456
Votre Honneur,
Il nous a été rapporté par le service de police de Bourges que messire Laurentide a vendu des produits sur le marché de Bourges enfreignant ainsi la loi suivante :
»Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454) »
Nous sommes en mesure de le prouver au moyen de cette gravure.
https://2img.net/r/hpimg4/pics/981905Sans_titre.png
Droits du prévenu :
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Je vous demande donc de reconnaître l�accusé coupable de trouble à l�ordre public.
Afin que justice soit entendue, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 50 écus d�amendes
- Interdiction de circuler sur le sol Berrichon d�une durée d�un mois
Fait à Bourges, le 21 janvier 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- *profond soupire*
Votre grâce,
décidemment les bonnes manières se perdent*jetant un coup d'oeil en direction de la place vide de l'accusée*
Je ne vais pas y aller par quatre chemins, Nul n'est censé ignorer la loi et l'absence de cette personne ne plaide pas en sa faveur donc je demande une peine de 50 écu et 1 mois de banissement du Berry.
Merci de m'avoir écouté
50 écus
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Nyozeka à la barre a écrit:
- Verdict de la cour a écrit:
- Attendu le fait que l'accusé ne ne soit pas présenté à cette Cour afin de rendre explication quant à ses agissements
Attendu le fait que les preuves apportées par la procures sont indiscutables
Je déclare l'accusé coupable!
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Laurentide à 50 écus d'amende à la demande de la procure ainsi qu'à un bannissement de notre Berry d'une durée d'un mois.
Nemo censetur ignorare legem
Fait le dix septième jour du mois de Février 1456 à Bourges. | |
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