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 Killenveu - Le 8 janvier 1456 - C - TOP (Racket)

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AuteurMessage
Escalibur2
sujet acharné
Escalibur2


Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

Killenveu - Le 8 janvier 1456 - C - TOP (Racket) Empty
MessageSujet: Killenveu - Le 8 janvier 1456 - C - TOP (Racket)   Killenveu - Le 8 janvier 1456 - C - TOP (Racket) EmptyMar 17 Fév 2009, 20:42

Citation :
Killenveu - Le 8 janvier 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Berruyer

Accusé : Killenveu
Accusation : Berruyer (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation :


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 100 écus + 1 jour de prison
Verdict le 27 janvier 1456


Acte d'accusation a écrit:
Procès opposant le Duché du Berry à Killenveu, le 8 janvier 1456

Votre Honneur,

Il est apparu aux services de police du Berry que l'accusé aurait effectué une tentative de racket avec son complice Joeblack sur la personne de Zabara, une Bretonne de passage en Berry.

Pour preuve, voici une description faite par la victime sur ce qu'il s'est passé cette nuit là :

« 05-01-2009 04:24 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Joeblack et de Killenveu (coefficient de combat 6) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux. »

La victime a su fort heureusement se défendre, cependant, l'accusé a transgressé la loi suivante :

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Je vous demande donc de reconnaître l'accusé coupable de trouble à l'ordre public.

Droits du prévenu :
- Rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :
- 2 jours de prison
- 100 écus d'amende

Fait le 8 janvier 1456, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

L'accusé, avec son complice se sont pris une rouste par une Bretonne en voyage.
Très jolie affaire que voilà la.

Je suppose qu'il s'agit de la vérité vu que l'accusé de dit mot.
Peut-être l'accusé s'est-il fait démonter la machoire, le poussant ainsi dans un mutisme certain.
Quoiqu'il en soit, qui ne dit mot consent, il n'est donc pas surprenant, votre Honneur, que je demande l'application d'une peine exemplaire du moins égale à la peine demandée.

Rien à ajouter votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé ... à la barre a écrit:

Verdict de la cour a écrit:
Messire procureur, je m'adresse à vous puisque l'intéressé principal ne daigne pas se fendre de la moindre parole.
Même si cette attitude est autant désolante que mal avisée, compte tenu que je ne tiendrai donc compte d'aucune circonstance atténuante, nous devons donc nous en contenter puisque telle est sa volonté.

*S'emparant du parchemin tendu vers elle par le sieur Berruyer, Ysandre le parcouru sans hâte aucune..*

Cette dame native de Bretagne aura eu bonne fortune, son agresseur s'étant manifestement attaqué à plus fort que lui. M'est avis que sa déconfiture aura déjà été punitive.
Néanmoins, afin que justice soit rendue et parce que mie ne sera toléré sur le sol berrichon ce type de violences, la Cour va rendre son verdict.

Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Killenveu à un jour de prison et 100 écus d'amende.

Dura lex, sed lex.

Fait le vingt et septième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges.
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