Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006
 | | Sujet: Jonquiere - 22.III.1457 - R - Trahison Mer 21 Avr 2010, 23:28 | |
| Juge : YsandreProcès instruit par : Alfred555Accusé : JonquiereAccusation : Saint-Aignan, pour le Duché du Berry Sanction prononcée par la Cour :  Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Par ordre de mon Duc légitime, et en tant que maire élu du Berry, je ne reconnais pas le conseil actuel qui a pris place par la force. C'est pourquoi, je viens ici déposer plainte contre Jonquiere, complice de cette bande de renégats au motif de trahison.
Alfred555, Maire de Saint-Aignan - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
Attendu que nulle preuve tangible n�est venue étayer la thèse de complicité concernant le prévenu.
Attendu que le prévenu n�a pas été constaté vivant en vilité en notre duché, la Cour peut statuer.
La culpabilité du sieur Jonquière n�ayant point été démontrée moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry prononce la relaxe !
Fait à Bourges, le vingt et unième jour du mois de Mars de l�an de Pâques 1458 . | |
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