Le Chateau de Bourges
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 Jaja38 - 22.III.1458 - R - Trahison

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Gilberg
Vieux Duc
Gilberg


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Jaja38 - 22.III.1458 - R - Trahison Empty
MessageSujet: Jaja38 - 22.III.1458 - R - Trahison   Jaja38 - 22.III.1458 - R - Trahison EmptyLun 12 Avr 2010, 00:04

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Alfred555

Accusé : Jaja38
Accusation : Saint-Aignan, pour le Duché du Berry


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Par ordre de mon Duc légitime, et en tant que maire élu du Berry, je ne reconnais pas le conseil actuel qui a pris place par la force. C'est pourquoi, je viens ici déposer plainte contre Jaja38, membre de cette bande de renégats au motif de trahison.

Alfred555, Maire de Saint-Aignan
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour

En raison d'une double accusation sur le sieur Jaja38 touchant le même méfait, la Cour ne peut que prononcer le non lieu.

Fait à Bourges le onzième jour d Avril 1458
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Jaja38 - 22.III.1458 - R - Trahison
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