Wandrian
sujet acharné
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Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Re: Ifree – Le 5 novembre 1455 – C – Esclavagisme Jeu 27 Déc 2007, 15:32 | |
| - Citation :
- Ifree – Le 5 novembre 1455 – C – Esclavagisme
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Otto Bismarck (Procureur)
Accusé : Ifree
Accusation : Otto Bismarck
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 30 écus
Verdict le 14 novembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
04/11 10:03 : Ifree embauche Mat1968 pour 14,00 écus
Ifree a enfreint les lois suivantes :
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."
Le suspect est Ifree, originaire de Sancerre, niveau 2.
La victime est Mat1968.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Ifree coupable d'esclavagisme.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges: https://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne: http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=104814
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304) .
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume et s'être rendu coupable d'esclavagisme, Ifree peut se voir infliger les peines suivantes :
- 800 écus d'amende
- 3 jour de prison
Pour le Berry, respectueusement,
Otto Bismarck, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : Je reconnais les faits, j'ai effectivement embauché ce Mr pour 14ecus.
Je n'avais pas pris connaissance des lois et ne savait pas qu'il existait un salaire minimum.
Maintenant que je le sais, vous pouvez vérifier, lundi j'ai embaucher quelqu'un pour le salaire qu'il méritait.
Mais j'accepte votre sentence dans tous les cas, puisque j'aurais du faire plus attention et me renseigner à propos de cela.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : Votre Honneur,
L'accusé souhaite se repentir mais s'est quand même reconnue coupable d'avoir mal agi.
Pour toutes ces raisons je demande
- 200 écus d'amende
- 1 jour de prison
Pour le Berry,
Otto Bismarck
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : Votre honneur,
Je ne puis me repentir réellement seulement en acceptant une sanction. Seulement, me punir pour un fait qui n'était pas du tout calculé par une journée de prison, est vraiment necessaire? Je ne cherchais pas à m'enrichir d'avantage, j'ai déja assez pour passé niveau3, les points de répuation sont la seule chose qui me manque, et je ne pensais pas du tout que le travail était réglementé. J'accepte l'amende que vous voudrez, elle est justifié, mais la journée de prison, je ne suis quand même pas un meurtrier...
- Citation :
- Verdict de la cour : Dans le procès du 5 novembre opposant Ifree au duché du Berry, Nous, Dame_Floryne, Juge du Berry par la volonté du Duc Icyblue Vicomte de Meillant, allons rendre notre verdict.
L’accusée est reconnue coupable d’esclavagisme.
Compte tenu :
- Des preuves apportées
- De votre repentir sincère
- Malgré le fait qu’en tant qu’artisan ce n’est certainement pas la première fois que vous embauchez et que vous ne connaissiez pas le salaire minimum en Berry soit sujet à caution
- Mais que c’est la première fois que vous comparaissez devant la cour berrichonne
Je serais clémente pour cette fois. Je vous condamne à :
- Une amende de 30 écus
- Donner un point de confiance à votre victime
- Réembaucher votre victime à un salaire correct majoré de 2 écus pour le dédommager du préjudice subi. Vous devrez apporter aux sergents de police la preuve de votre embauche dans un délai de 15 jours à compter d‘aujourd’hui, sous peine de vous voir mis une nouvelle fois en procès pour non respect de ce jugement.
Fait à Bourges le 14 novembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant. | |
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