Grandfrère - Le 9 juillet 1456 - R - Esclavagisme

sujet acharné Nombre de messages : 2133 Date d'inscription : 15/08/2007

Citation :

Grandfrère - Le 9 juillet 1456 - R - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Grandfrère
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Cernunnos, Clelala

Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 21 juillet 1456

Acte d'accusation a écrit:: Votre Honneur,

Les services de police de Saint Aignan m'ont signalée les faits suivants:

Grandfrere s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de cernunnos, en lui versant un salaire de 13 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

https://servimg.com/view/11871687/70
https://i.servimg.com/u/f47/11/87/16/87/esclav11.jpg

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 9 juillet 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Requisitoire de l'accusation a écrit:: Votre honneur,

Il y a infraction nul n'est sensé ignorer la loi mais comme c'est un jeune berrichon, je demande à la cour de le condamner à 10 écus d'amende.

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: j'ai eu tord, je le reconnais. Je me suis arrangé avec Cernurros qui m'a vendu un pain à 12 écus , et a qui je l'ai revendu 10 écus. Je n'ai pas la possibilité de faire une copie d'écran mais Cernunnos vous confirmera mes dires, si vous lui demandé.

L'accusation a appellé Cernunnos à la barre a écrit:

L'accusation a appellé Clelala à la barre a écrit:: j'ai relevé l'infaction et ai envoyé les courriers d'usage, les deux parties m'ont répondu, Grandfrère affirme qu'il s'agit d'une erreur de sa part, je veux bien le croire, mais il s'agit là de la deuxième affaire le concernant, il n'a pas proposé de moyen de réparation, je lui conseille fortement de faire attention pour ses prochaines annonces!!! Et comme il ne semble pas avoir contacté la victime pour une conciliation, j'ai décidé de le mettre en inculpation;voilà vostre Honneur tout ce que je peut dire sur cette affaire.

Verdict de la cour a écrit:: Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 13 écus, le six juillet, violant ainsi la loi.

Attendu que l’accusé a fini par dédommager sa victime.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce vingt et unième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est relaxé.

La cour l’invite à faire plus attention à l’avenir et espère ne plus le voir ici à l’avenir.