Le Chateau de Bourges
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 Flashgold - Le 13 janvier 1456 - C - TOP (Marché)

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AuteurMessage
Zoyah
sujet acharné
Zoyah


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Flashgold - Le 13 janvier 1456 - C - TOP (Marché) Empty
MessageSujet: Flashgold - Le 13 janvier 1456 - C - TOP (Marché)   Flashgold - Le 13 janvier 1456 - C - TOP (Marché) EmptyDim 08 Mar 2009, 23:17

Citation :
Flashgold - Le 13 janvier 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Berruyer

Accusé : Flashold
Accusation : Berruyer (Procureur)/Zoyah

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Ouf!!


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus + 1 mois de Banissement
Verdict le 17 février 1456


Acte d'accusation a écrit:
Procès opposant le Duché du Berry à Flashgold, le 13 janvier 1456

Votre Honneur,

Il nous a été rapporté par la Mairesse de Bourges que messire Flashgold a vendu des produits sur le marché de Bourges enfreignant ainsi la loi suivante :

»Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454) »

Nous sommes en mesure de le prouver au moyen de cette gravure.
https://2img.net/r/hpimg2/pics/689591Sans_titre.png

Droits du prévenu :

- Rester en liberté jusqu�à la fin du procès.
- Se faire représenter, à titre gracieux, entre autres, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Afin que justice soit entendue, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 50 écus d�amendes
- Interdiction de circuler sur le sol Berrichon d�une durée d�un mois

Fait à Bourges, le 13 janvier 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Grâce,

Nul n'est censé ignorer la loi d'autant plus que celle-ci est parfaitement affichée dans la ville de Bourges. L'absence de l'accué atteste bien évidement de sa culpabilité.

je maintients donc la demande de peine :

Soit, 50 écus d'amende et une interdiction de fouler le sol du Berry d'un mois.

Merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ouf!! à la barre a écrit:
*L�ancienne mairesse se présenta au tribunal aujourd�hui pour la seconde fois�.
Peut être l�affaire la plus intrigante, car il apparaît que ce messire ne provient pas de notre bonne France�Cela explique peut être pourquoi il n�a pu nous donner la plaisir d�entendre sa défense�Humm !!! P�t�être une fausse excuse pour lui� M�enfin !

Ouf !! salua la Duchesse, ainsi que Berruyer et s�avanca à la barre.*

Votre honneur,

J�ai bien acheté toutes ces marchandises à se messire Flashgold. Et je n�ai donné aucune autorisation à ce messire, et ni le conseiller aux achats de voyageurs de Bourges�.

Je tiens à rajouter également que ce messire se fait passer pour un voleur dans les rues de Bourges et qu�il dit à qui veut l�entendre qu�il est plus fort qu�eux et qu�il peut détrousser du monde�.Cependant, cela veut bien dire que l�accusé parle notre langue et donc qu�il est censé se tenir informé des lois�

*Ouf !! retourna s�asseoir en espérant entendre la voix de l�accusé�*

Verdict de la cour a écrit:
Attendu le fait que l'accusé ne ne soit pas présenté à cette Cour afin de rendre explication quant à ses agissements
Attendu le fait que les preuves apportées par la procures sont indiscutables
Attendu le fait que le sieur se paonne et clame sa culpabilité en public à qui veut l'entendre...
Je déclare l'accusé coupable!

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Flashgold à 50 écus d'amende à la demande de la procure ainsi qu'à un bannissement de notre Berry d'une durée d'un mois.



Nemo censetur ignorare legem


Fait le dix septième jour du mois de Février 1456 à Bourges.
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