Zoyah sujet acharné
Nombre de messages : 7272 Age : 36 Fief : Valençay et Arpheuilles Date d'inscription : 06/03/2008
| Sujet: Flashgold - Le 13 janvier 1456 - C - TOP (Marché) Dim 08 Mar 2009, 23:17 | |
| - Citation :
Flashgold - Le 13 janvier 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : BerruyerAccusé : FlasholdAccusation : Berruyer (Procureur)/ZoyahTémoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Ouf!! Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus + 1 mois de Banissement Verdict le 17 février 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Flashgold, le 13 janvier 1456
Votre Honneur,
Il nous a été rapporté par la Mairesse de Bourges que messire Flashgold a vendu des produits sur le marché de Bourges enfreignant ainsi la loi suivante :
»Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454) »
Nous sommes en mesure de le prouver au moyen de cette gravure. https://2img.net/r/hpimg2/pics/689591Sans_titre.png
Droits du prévenu :
- Rester en liberté jusqu�à la fin du procès. - Se faire représenter, à titre gracieux, entre autres, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon. (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit entendue, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 50 écus d�amendes - Interdiction de circuler sur le sol Berrichon d�une durée d�un mois
Fait à Bourges, le 13 janvier 1456 Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu Berruyer, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Grâce,
Nul n'est censé ignorer la loi d'autant plus que celle-ci est parfaitement affichée dans la ville de Bourges. L'absence de l'accué atteste bien évidement de sa culpabilité.
je maintients donc la demande de peine :
Soit, 50 écus d'amende et une interdiction de fouler le sol du Berry d'un mois.
Merci de m'avoir écouté
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Ouf!! à la barre a écrit:
- *L�ancienne mairesse se présenta au tribunal aujourd�hui pour la seconde fois�.
Peut être l�affaire la plus intrigante, car il apparaît que ce messire ne provient pas de notre bonne France�Cela explique peut être pourquoi il n�a pu nous donner la plaisir d�entendre sa défense�Humm !!! P�t�être une fausse excuse pour lui� M�enfin !
Ouf !! salua la Duchesse, ainsi que Berruyer et s�avanca à la barre.*
Votre honneur,
J�ai bien acheté toutes ces marchandises à se messire Flashgold. Et je n�ai donné aucune autorisation à ce messire, et ni le conseiller aux achats de voyageurs de Bourges�.
Je tiens à rajouter également que ce messire se fait passer pour un voleur dans les rues de Bourges et qu�il dit à qui veut l�entendre qu�il est plus fort qu�eux et qu�il peut détrousser du monde�.Cependant, cela veut bien dire que l�accusé parle notre langue et donc qu�il est censé se tenir informé des lois�
*Ouf !! retourna s�asseoir en espérant entendre la voix de l�accusé�*
- Verdict de la cour a écrit:
- Attendu le fait que l'accusé ne ne soit pas présenté à cette Cour afin de rendre explication quant à ses agissements
Attendu le fait que les preuves apportées par la procures sont indiscutables Attendu le fait que le sieur se paonne et clame sa culpabilité en public à qui veut l'entendre... Je déclare l'accusé coupable!
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Flashgold à 50 écus d'amende à la demande de la procure ainsi qu'à un bannissement de notre Berry d'une durée d'un mois.
Nemo censetur ignorare legem
Fait le dix septième jour du mois de Février 1456 à Bourges. | |
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