Le Chateau de Bourges
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 Elias1710 - 20.IV.1458 - C - Escroquerie

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Gilberg
Vieux Duc
Gilberg


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MessageSujet: Elias1710 - 20.IV.1458 - C - Escroquerie   Elias1710 - 20.IV.1458 - C - Escroquerie EmptyJeu 22 Avr 2010, 23:16

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Elias1710
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 100 écus d'amende et 1 jour de prison



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

*~*~*~* Procès opposant le Duché du Berry à Elias1710, le vingtième jour d�avril de l�an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit *~*~*~*

***la jeune rentra un peu à reculons dans ce tribunal. Elle commençait à en avoir ras la coiffe de tous ces hurluberlus qui venaient prendre un abonnement au geôles-service du Duché. L�accusé en question avait déjà bien fait parler de lui. Un épais dossier sur son cas était archivé dans le bureau de la justice et venait d�être rouvert. Il semblerait que l�homme en question avait été inculpé pour tous les délits existants et inimaginables. Et pour couronner le tout ! Il se prenait pour un fantôme. C�est le ponpon ! ...avait pesté la jeune proc....***

Madame la juge,

Sur plainte du maire de Saint-Aignan, Alfred555 ...


***la proc se retourna alors vers le banc des témoins et agita ses petits doigts en guise de coucou en direction du maire qu�elle allait bientôt inviter à s�exprimer. Elle commença... ***

... j'inculpe messire Elias1710, érudit saint-aignanais afin qu'il réponde et soit condamné pour les faits qui lui sont reprochés.

Le 18 avril 1458, ce dernier a vendu du poisson sur le marché de Bourges enfreignant l'arrêté municipal suivant :


A l'exception des mandataires municipaux, la vente du poisson est interdite au marché de Saint-Aignan.

Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison (George Le Poilu - août 1454)


Voici la preuve donné par Messire Alfred555 :

https://2img.net/r/ihimizer/img39/6384/eliaspoisson.png

Considérant les preuves apportées au dossier,
Je vous demande, Madame la Juge, de reconnaître l'accusé, Elias1710, coupable d�Escroquerie !


Voici les droits de l'accusé :


***************************************************************
III ème partie : Défense des accusés

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat

- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.

- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147


Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.


Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.


Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458
******************************************************************************

Fait à Bourges, le 20 avril 1458
Pour Renlie, Duc de Berry
Zoyah, Procureur du Berry


Je laisse la parole à l'accusé !
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Elias entra avec une peinture sous le bras, ecoute la douce voix de la jeune proc et admire ces jolies courbes.Regarde la preuve présentez par sir alfred555,cars elias est là pour sois disant avoir vendu du poisson ,de mémoire n'en à pas vendu car c est un privilége de la mairie.Constate avec surprise que sur la preuve il est écrit l'achat d'un brochet et nullement de poisson,à beau relire meme avec sa loupe ne voit pas le mot poisson et dit à la cour" il y a vice de procedure,car aucune loi n'interdit de vendre du brochet".Se dit que sir alfred555 est en periode electoral,le stress et qu il aime bien occupez le tribunal pour matez la jolie proc et oui sir alfred555 est un coquin.Donc la preuve est irrecevable et il y a vice de procedure car nullement poisson est citez.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

***La proc écouta la plaidoirie de messire Elias avec un étonnement non dissimulé. Le mot Vice de procédure la fit sourire. Oh�Elias devait avoir le même conseiller juridique que NPL. Néanmoins, elle admit que la pirouette d'Elias était plutôt réussie. La parade était bien trouvée et l'amusa quelque peu.***

Madame le juge,
Décidément nous sommes gâtées ces temps-ci�***un fin sourire se dessina sur ses lèvres carmins***
Que d'experts en vices divers et variés ont défilé dans cette cour de justice�

***un léger soupire s'échappe de sa personne***

Donc, messire Elias nous explique qu'il n'a pas enfreint la loi car il a vendu un brochet et non pas un poisson.

***la proc se gratte le menton et guette le retour d'un greffier qu'elle a envoyé faire une course quelques minutes plus tôt. Le vieil homme essoufflé revint avec un énorme livre qu'il remit à Zoyah.
La jeune femme humidifia un de ses doigts et tourna rapidement les pages puis commença à lire ***

Alors�BROCHET, nom masculin...*raclement de gorge*

Poisson d'eau douce à corps très allongé, à museau plat et pointu, dont la chair est très estimée...poisson d'eau douce *renchérit la jeune femme*

***elle referma d'un coup sec l'encyclopédie et déclara solennellement***

Et bien voilà Madame la juge�Le brochet est un poisson ! La loi est bien faite qu'elle réserve la vente de poisson à la mairie�.englobant par là�toutes les variétés de poissons�brochet y compris.


L'accusé reconnaissant avoir vendu un brochet�donc un poisson avoue sa culpabilité.

Je requière donc à son encontre, 100 écus d�amende.

Merci de m'avoir écouté

***la proc retourna se rasseoir***
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Elias ecouta la procureur au tribunal tenant par le bras alfred555 qui as du mal à résistez aux jolie courbe de celle ci.J'ai vendu un brochet je le reconnais ,mais se que dit pas le maire brochet est le nom de mon chiot et nul est interdit de vendre un chiot qui s'appel brochet.Donc celà et ne serat jamais un poisson ,si celà est un poisson je voudrais voir une preuve visible merci.
Et aussi sir alfred555 n'a plus toute sa tete et je crois qu'il m apprecié et ne cesse de me parlez de la jolie personne qui est la jeune proc ,maintenant je le comprend.Donc pas de preuve visible brochet peux etres tout et rien.Donc pour celà je demande l'acquittement.
Et aussi n'oubliez pas de venir à mon mon mariage ,je vous met à disposition 2 carrossiers Sandrine et normandie à votre disposition pour venir vous cherchez.
Citation :
La défense a appelé Elias1710 à la barre

Revient au tribunal pour annonçez son mariage avec vroqu ,sa bien aimé et que tout le tribunal est invitez aux festivité.Alfred555 serat là pour accueillir les invités avec des amusent gueules.
Citation :
L'accusation a appelé Alfred555 à la barre

Madame la Juge, madame la Procureur,

Cet individu ce livre à des agissements interdits sur le marché de Saint-Aignan. En effet, par décret ducal, les mairies du Berry ont monopole du commerce du poisson sur leur marchés, et seules les mairies peuvent en vendre ou donner l'autorisation de vente. Ce triste sire a mis en vente 8 brochets à 20,50 écus, sans en faire part à l'un des mes conseillers municipaux ou à moi-même, et ce au détriment de l'économie de la mairie. Celui-ci n'ayant pas réagi alors que je lui ai demandé par courrier de retirer ses poissons du marché, j'ai décidé de porter plainte.
Toutes ses manigances actuelles mettant en péril l'économie de notre village, et son comportement avéré visant ouvertement à nuire à nos administrés et notre village ne permettent aucun laxisme à son encontre.
Citation :
Verdict de la Cour

*A la parfin, la juge avait travaillé en ce tribunal bien des années et côtoyé bien des malandrins, coupe-jarrets et autres vilains.
Si elle avait eu affaire à de nombreux personnages pour le moins particuliers, elle devait bien avouer que celui-ci qui ricanait front à elle ce jour d�hui, faisait partie des plus beaux spécimens qu�elle eut jamais à juger.
Cela dit, ce n�était pas toujours pour lui déplaire.
Oyant les explications de la procure ainsi que les arguments farfelus du prévenu, Ysandre s�appuya contre le dossier de son fauteuil puis, fit mander le silence.*

Messire Elias 1710.

Tenteriez-vous donc de nous faire passer des vessies pour des lanternes ? Ou devrais-je dire.. Des brochets pour des palourdes ?
Vous ne pensez tout de même pas sérieusement qu�à jouer ainsi sur les mots vous bénéficieriez du doute ?
A la rigueur, la Cour pourrait juger fort irrespectueux et insultant de votre part de La considérer si peu en supputant qu�Elle puisse ignorer qu�un brochet est un poisson..
Quant à prétendre par la suite que ledit objet du délit serait d�une race animale répondant au doux nom de brochet, on frise là le ridicule, vous en conviendrez.
Je suis consciente de vos efforts pour convaincre la Cour de votre innocence, arguant de prétendus vices de procédure ou bien encore, en accusant de manière fort insultante au passage, un très honorable maire élu, de ne pas être en état de reconnaitre un canidé d�une poiscaille odorante.
Néanmoins, maugré votre verve et l�aplomb dont vous faites preuve, je suis au regret de vous annoncer que vos man�uvres fantasques si amusantes soient-elles n�ont guère réussit à convaincre.

En conséquence moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie vous condamne, messire à une peine de 100 écus ainsi qu'à une nuit en nos geôles.

Comprenez bien messire que vos opérations douteuses sur le marché de notre bonne ville de Saint Aignan, feront l�objet de la plus grande attention�

Fait à Bourges, le vingt deuxième jour du mois d�Avril 1458.
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Elias1710 - 20.IV.1458 - C - Escroquerie
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