Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
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 | | Sujet: Elarial - 23.V.1458 - R - Esclavagisme Jeu 24 Juin 2010, 00:54 | |
| Juge : VroquProcès instruit par : ZoyahAccusé : ElarialAccusation : Duché du Berry Témoins : Sanction prononcée par la Cour :  Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Elarial, le 23-05-1458*****
**Encore un pauvre paysan qui avait fait un pâté sur son contrat d�embauche songea Zoyah en pénétrant dans le tribunal. Allez savoir pourquoi, elle savait qu�elle demanderait l�indulgence pour Elarial lors de son réquisitoire.**
Madame la Juge,
Il m�a été rapporté par les services de police de Châteauroux, représentés par le lieutenant Crazypunk65, que l�accusé a embauché Mickaeldidier pour un salaire de 14 écus, le 20-05 1458.
Voici le contrat d�embauche déposé en mairie qui le prouve et qui a été malheureusement accepté par Mickaeldidier.
***montre à la cour de justice la preuve d�embauche***
https://2img.net/h/i596.photobucket.com/albums/tt46/crazypunk65/EsclaElarial1.jpg
Je tiens également à rajouter que suivant la procédure habituelle, le lieutenant Crazypunk a envoyé maintes missives à l�accusé afin de le prévenir des risques qu�il encourrait et lui demander de s� acquitter en achetant une miche amende. Elarial ne s�est pas donné la peine de lui répondre.
L�accusé, Elarial est un paysan et a donc enfreint la loi suivante
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Loi sur l�esclavagisme :
" En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)"
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Je vous demande de reconnaitre Elarial coupable d�esclavagisme.
Je rappelle également que le prévenu possède des droits.
***La proc en fait la lecture***
***Défense des accusés***************************************************
Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147
Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.
- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.
Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)
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Fait le 22-05- 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry
Je laisse la parole à l'accusé ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Madame la Juge,
Sans mauvais jeux de mot...enfin si, un peu quand même...il semblerait que l'accusé soit mort de honte !
Le pauvre homme agonise depuis une dizaine de jours et les médicastres sont pessimistes quant à son rétablissement.
Je demande donc à ce qu'il soit relaxé
Merci de m'avoir écouté - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Crazypunk65 à la barre
*Crazy s'avança a la barre et salua la Cour*
Madame la Juge,
Comme vous pouvez le constater sur la gravure
c'est un cas d'esclavagisme par ignorance de
la loi car souvent quand les esclavagistes font
une "faute" de frappe,ils laissent l'offre a 12
écus mais ici,il l'a mise a 14 écus.
Donc,j'espère que vous ne serez pas trop sévère
avec lui car il est nouveau a Chato et je pense
qu'il saura a l'avenir que c'est 15 écus minimum.
*crazy salua de nouveau la Cour et retourna
s'asseoir dans le public en attendant la suite* - Citation :
- Verdict de la Cour
Au nom du peuple du Berry
Vu la loi sur l'esclavagisme faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453
« En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme ».
Messire Elarial a embauché Mickaeldidier pour un salaire de 14 écus, le 20 mai 1458.
Néanmoins
Considérant également qu'à ce jour toute vie a quitté le corps de l'accusé et que son âme vogue vers le paradis solaire.
Considérant que l'on ne peut douter de l'avis de l'éminent médecin qui a constaté le décès,
(https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/elaria10.jpg)
Pour tous ces motifs, la cour ne serait prononcer une peine à l'encontre d'une personne qui n'est plus.
Faict à Bourges,
Le 23 juin 1458,
Vroqu, juge du Berry | |
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