Wandrian
sujet acharné
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Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: El_loic – Le 14 janvier 1455 – C – TOP (Racket) Mer 27 Fév 2008, 02:05 | |
| - Citation :
- El_loic – Le 14 janvier 1455 – C – Trouble à l’ordre public
Juge : Otto Bismarck
Procès instruit par : Icyblue (Procureur)
Accusé : El_loic
Accusation : Icyblue
Témoins de l’accusation :
 Arfast
kanys
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 400 écus + 3 jours de prison + Bannissement du Berry jusqu’à nouvel ordre
Verdict le 29 janvier 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d’accusation écrit le quatorzième jour du mois de janvier 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
El_loic a racketté Arfast.
El_loic a enfreint les lois suivantes :
Le brigandage est interdit en Berry.
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé :
https://2img.net/r/ihimizer/img98/61/sanstitrelb6.png
Le suspect est El_loic, originaire de Montluçon (Bourbonnais-Auvergne), niveau 2, dernière connexion le 14 Janvier.
La victime est Arfast, originaire de Patay (Orléans), niveau 2.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaitre El_loic coupable de trouble à l'ordre public.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges: https://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304) .
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume, et s'être rendu coupable de trouble à l'ordre public, El_loic peut se voir infliger les peines suivantes :
- 200 écus d'amende
- 1 jours de prison
- le bannissement du Berry
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Pour le Berry, respectueusement,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : *Réquisitoire déposé ce vingt-cinquième jour du mois de janvier 1455 (2008)*
Votre Honneur,
L'accusé ne daigne même pas répondre aux accusations portées à son encontre. Cette attitude révélatrice ne témoigne pas en sa faveur et je demande la plus grande fermeté envers cet individu.
Le brigandage reste quelque chose d'inacceptable en Berry et doit être puni sévèrement. Au cours du brigandage, l'accusé à racketté également messire Kanys, ce qui alourdit les faits qui lui sont reprochés.
En conséquence de quoi je demande la peine suivante pour messire El_loic :
- 400 écus d'amende, à rembourser aux victimes (200 écus/personne)
- 2 jours de prison
- le bannissement du Berry
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- L’accusation a appelé Arfast à la barre : Voici son témoignage :
Son Excellence Arfast de Riveroy, Ambassadeur Orléanais en Lyonnais-Dauphiné et par le fait même marchand ambulant et représentant de Patay entra dans la salle et salua le Procureur Icyblue ainsi que brièvement le juge, se dirigea vers la barre et prononça son témoignage.
- Votre honneur, je viens porter plainte contre El_loic, qui m'a attaqué ainsi que mon compagnon de voyage, le Sieur Kanys, alors que nous nous dirigions simplement vers St-Aignan pour y négocier des marchandises, en vendre et travaillez quelques jours avant de continuer notre périple. En ma qualité d'ambassadeur, bien que non pas au Berry mais représentant l'Orléanais au Lyonnais-Dauphiné, je représente la bienveillance de mon duché et je n'ai commis aucun acte susceptible de m'être reproché par cet homme. Je dois spécifier que je n'avais jamais rencontré ni ne connaissait mon agresseur avant ce malheureux événement. J'ai ainsi perdu dans cette agression près de soixante écus, quatre miches de pain et une chemise de ma fabrication, c'est pourquoi je demande un dédommagement substantiel de la part de cet individu ainsi que la peine de prison pour m'avoir violenté ainsi que mon compagnon.
Arfast de Riveroy s'inclina et retourna s'asseoir dans la salle après avoir fait sa déclaration
- Citation :
- L’accusation a appelé kanys à la barre : Voici son témoignage :
*Apres avoir écouté la plainte de son ami kanys s'avança*
Votre honneur, je ne peus qu'appuyer les accusations que porte mon ami ainsi que la cour à l'encontre de cette homme que je ne connais point.
En effet alors que nous nous rendions à saint agnant, sur le dernier noeud pour être précis, nous nou sommes fait agressés par cette homme, bien que nous n'ayons rien à nous reprocher et donc je pense que rien ne justifier un tel acte de malveillance à notre encontre. Dans la bataille qui tourna court, j'ai perdu une trentaine d'écus, quates pelotes de laines, et une unique miche de pain. J'ai porté les preuves à la maréchaussée de saint agnant quand à mon agression. Je ne viens pas pour juger des intentions de cet homme, néamoins je vous demanderai, monsieur le juge, monsieur le procureur, une peine permettant à cet homme de comprendre où était son erreur. D'avance merci.
- Citation :
- Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée *
Dans l’affaire opposant El_loic au Duché, nous, Monseigneur Otto Bismarck, juge par la volonté du Duc Valatar allons rendre notre verdict :
En vertu des lois du Berry,
En vertu du procès et des différentes parties entendues,
En vertu de la coutume et de la jurisprudence,
El_loic est reconnu coupable d’esclavagisme.
Sieur El_loic, nous vous condamnons, après étude du dossier et de l’audience de monsieur le Procureur à,
- 3 jours de prison
- 400 écus d’amende
- La bannissement du Berry jusqu’à nouvel ordre
A vaillant cueur riems impossible.
Fait à Bourges le 29 janvier 1456 au nom du duché du Berry et de son Duc Valatar. | |
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