Zoyah
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Fief : Valençay et Arpheuilles
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 | | Sujet: Re: Dod- Le 23 octobre 1456 - C - Escroquerie Jeu 27 Nov 2008, 12:28 | |
| - Citation :
Dod- Le 23 octobre 1456 - C - Escroquerie
Juge : YsandreProcès instruit par : Angel_le_VaillantAccusé : DodAccusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)Témoins de la défense : MirënTémoins de l'accusation : Renlie Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 1 écus + 1 jours de prison
Verdict le 27 octobre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Saint Aignan m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Dod a acheté des marchandises et vendu ces mêmes marchandises à un prix plus élevé sur le marché de Saint Aignan, enfreignant par là-même le présent arrêté :
La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img513/7140/preuvespculationdodgn5.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Dod pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Rohan, en Bretagne.
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 5 jours de prison de geôles
- 100 écus d’amende
A Saint Aignan, le 23 Octobre 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
demat,
ca commence vraiment a me saouler le berry..
vous m'excuserez, mais je ferai une plaidoirie uniquement pour ce proces , car on m'inflige 3 proces pour a peu pres la meme chose il me semble..
tout ce que j'ai fait, c'est acheter une ombre..je croyais que c'etait un super truc alors j'ai été surpris en voyant un pitoyable poisson!d'ou je l'ai remis sur le marché, certes a 2 ecus de plus que je l'avais acheté.
franchement, faites moi donc ce que vous voudrez pour cela mais la franchement je trouve que c'est abuser..
Dans dix jours je pourrai quitter le berry, et croyez moi je le ferai.c'est tous des dingues ici.
bon, je m'en vais car tout ca m'exaspere et me rend nerveux..
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Quand on est dans un duché, on se renseigne des lois appliquées à moins que l'accusé soit illétré, chose que je doute vu les cours suivis sans autorisation.
L'accusé se plaint mais ce n'est pas pour autant qu'il respecte les lois à croire qu'il prend un malin plaisir à nous provoquer.
L'accusé est un multirécidiviste, je demande une peine sévère !!
Merci de votre attention
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Renlie à la barre a écrit:
Renlie se dirigea vers la barre une dernière fois, pour attester une ultime fois que messire Dod était coupable de spéculation sur le marché de Saint-Aignan.
Madame le Procureur, votre Honneur, je viens devant vous témoigner de l'achat à messire Dod d'un poisson à 24 écus. Par cet acte, il s'est rendu coupable de spéculation, m'ayant acheté la même marchandise hier soir à 22.50 écus. Madame le Procureur ayant énoncé les peines encourues, je me permets toutefois de rajouter qu'avec les multirécidivistes pseudo romantiques, il n'est d'autre solution que l'usage de la poix bouillante, cela leur fait en général passer toute envie de récidive ultérieure. Puisses Aristote le ramener dans le droit chemin...
Une fois son devoir accompli, Renlie se rassis dans le fond de la salle, attendant avec impatience que les jugements soient rendus par la merveilleuse Juge du Berry.
- Verdict de la cour a écrit:
Argh! De la spéculation!
Bien mal vous a prit, messire Dod, de vous laisser aller à cette tentation.
Il me semblait pourtant que vous aviez saisi, précédemment, que nous vous demandions d'avoir une conduite irréprochable sur le territoire berrichon!
Néanmoins, puisque vous ne niez pas les fait, je compte faire preuve de clémence à votre égard.
Moi, Ysandre, juge du Berry au nom de notre bien aimé duc Thomasdeclerel, je vous condamne à une amende d'un seul et unique écu.
Cependant, le gain que vous avez reçu par le biais de cette spéculation n'étant pas entièrement compensé par l'amende, et afin de nous assurer que vous prendrez suffisamment de temps pour réfléchir à vos actes, je vous condamne également à une nuit prison.
Dura lex, sed lex.
Fait le vingt septième jour du mois d'Octobre 1456 à Bourges.
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