Darkangelfly - 12 mars 1456 - C - TOP (Racket)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Darkangelfly
Accusation : Duché


Témoins :

L'accusation a appelé Orilla à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 136 écus. 3 mois de bannissement (fin 25 juin 1457).



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Darkangelfly, le 12 Mars 1456

Votre Honneur,

Il est apparu aux services de police du Berry que l�accusée Darkangelfly aurait racketté une personne entre chateauroux et st aignan.

cette personne est :

Orilla, originaire de Villefranche-de-Rouergue, Comté de Rouergue

Pour preuve, voici une description faite par la victime (Orilla) sur ce qu�il s�est passé cette nuit là :

https://i.servimg.com/u/f83/13/23/70/96/y110.jpg

De ce fait, l�accusée a transgressé la loi suivante :

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Je vous demande donc de reconnaître l�accusée coupable de trouble à l�ordre public.

Afin que justice soit entendue, je demande une peine exemplaire :

- 5 jours de prison
- 500 écus d�amende
- Le bannissement du Berry

Fait le 12 Mars 1456, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Première plaidoirie de la défense
Darkangel' arriva à la barre et fixa le juge

J' ai juste à dire que je n' ai pas les moyens de payer les 500 écus demandé , cela me parait disproportionné , si je suis effectivement condamnée pour le vole de cette dame .
Il aurait sagit d 'un riche marchand ou bourgeois ou quelqu' autre nobliaux ... J 'aurais rien dit mais là ...
La geole ma fois ...
Que je lui rende son malheureux écus encore ..
Le bannissement ... je ne suis pas un monstre sanguinaire votre Honneur ...
Je n' ourdi point de complot ou autre prise de pouvoir ...
Si j' ai effectivement racketté cette personne je m' en excuse et j' ai pas l' intention de fuir ma responsabilité ... Je n' ai d 'ailleurs rien de personnel envers cette dame .
Faite votre travail ...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,

L�accusée Dame Darkangelfly ne nie pas les faits, elle est même prête à accepter le verdict. Si effectivement elle ne peut en aucun cas réunir la somme pour 500 écus d�amende, et pour que justice soit faîte, dans la mesure où la victime puisse faire le deuil de ce méfait�

Je demande donc la peine suivante,

-5 jours de prison

Bourges, le 14 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Orilla à la barre

« orilla s'avanca a la barre »

Votre honneur,
Cette femme m'a bien rackette sur le chemin entre chateauroux et St aignan.
Elle a osée me frapper et me blessee en compagnie de son compagnon de voyage alors que je n'étais point de taille a me défendre ...
Je demande que cette malotrus soit jugé et envoyé dans vos cachots !
Ne la laissez pas, partir, sans avoir été jugée d'une peine méritante ...

« orilla repartit s'asseoir »

Citation :

Verdict de la Cour

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame..

Qu'il s'agisse de nobliaux,demarchands de bourgeois ou de valets, rien n'excuse le acket.
Le délit reste le même.
En effet vous n'avez point tenté une prise de pouvoir, dieu merci!
Néanmoins vous avez commis là un acte grave comme l'indique la preuve qui apparait dans ce dossier, et pour celà, vous serez condamnée.
Ce n'est point à vous de juger si la peine qui vous sera imposée est disproportionnée ou pas mais bien à moi.
Ceci dit, la Cour prend bonne note de vos excuses et apprécie que vous ne "fuiez point vos responsabilités".
A trop tenter le diable, on fini par perdre son âme.
Vous avez transgressé les lois et fait subir grand dol à cette demoiselle aussi, le moment est venu d'en répondre.
De plus vous n'avezpas hésité à agir de manière préméditée et avec la complicité d'un tiers, usant de violence sur une femme seule.
A ce titre,le méfait est d'autant plus lourd

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Darkangelfly à une amende de 136 écus, trois nuits en nos mirifiques geôles (quelle chance vous avez! Nous venons de les faire rénover!)
ainsi qu'à un bannissement du Berry d'une durée de trois à dater de ce jour.




Nemo censetur ignorare legem


Fait le vingt quatrième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 136 écus.