Alfred555 sujet acharné
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| Sujet: Momo_la_teigne - 19.XI.1458 - C - TOP (Racket) Ven 19 Nov 2010, 15:26 | |
| Juge : Alfred555Procès instruit par : BertildeAccusé : Momo_la_teigneAccusation : Duché du Berry Témoins : Pas de témoin. Sanction prononcée par la Cour : 3 jours de prison, 27 écus d'amende, 1 mois de bannissement du Berry. Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
En ce onzième jour de novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Momo-la-teigne mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience. La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .
« Sieur Momo_la_teigne , vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 5 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une tentative de brigandage près de Châteauroux sur la personne de sieur Nyavlis en date du 16 octobre . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
5) Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Voici la missive signalant les méfaits de cette personne :
* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
http://www.casimages.com/img.php?i=101017103506209769.png
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*
voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
*Tend le parchemin à l'accusé *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La procure requiert une amende de 200 écus et le bannissement de ce messire pour une durée de un mois .
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Verdict de la Cour
*** Hop ! Encore un procès. Et toujours pas d accusé ayant un temps soit peu de courage pour assumer ses actes et se présenter devant la Cour.
Trois coups de maillet (un neuf, car l ancien venait de prendre sa retraite anticipée, pour avoir trop été mis à contribution ces jours derniers) : Blam ! Blam ! Blam !***
« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Momo_la_teigne,
Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 : « Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »
Considérant que le dénommé Momo_la_teigne a attaqué, le 16 octobre dernier, un voyageur à proximité de Sancerre,
Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Momo_la_teigne coupable de Trouble à l Ordre Public.
Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée, Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter, Attendu que le coupable n a pas agi seul, mais avec un complice, sieur Yancelon, Attendu que le coupable n a à ce jour jamais été condamné en Berry,
La Cour condamne le dénommé Momo_la_teigne à 3 jours de prison, 27 écus d amende ainsi qu à un bannissement du Berry d un mois à compter de ce jour, son état d indigence m interdisant de le condamner plus durement.
Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »
Fait à Bourges, le dix-neuvième jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.
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