Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Re: Batbot - Le 13 août 1456 - C - Escroquerie Dim 07 Sep 2008, 20:42 | |
| - Citation :
- Batbot - Le 13 août 1456 - C - Escroquerie
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Batbot
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Euphrasie
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus
Verdict le 21 août 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Batbot a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :
«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img372/4305/batbotachatsbz9.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Batbot pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Tonnerre, en Bourgogne
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 5 jours de prison de geôles
- 100 écus d’amende
- Le bannissement du Berry
A Saint Aignan, le 13 Aout 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- bien le bonjour,
J'ai en effet vendu des marchandises sur la ville de Bourges et uniquement a Bourges je le précise. Mon tort, ne pas avoir pris connaissance des lois Berrichonnes.
Je suis de passage chez vous et je ne suis pas la pour faire tort a votre duché loin de la. Je suis près a réparé mon erreur par n'importe quel moyen.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi, je demande une peine de 50 ecus
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- 50 écus me parait assez dur comme sanction pour un pauvre paysans comme moi. Certes, je ne suis pas censé ignorer la loi...
Encore un pauvre paysan sans histoire qui doit payé pour une simple petite erreur causé. Payons, nous sommes bon que à sa...
- L'accusation a appelé Euphrasie à la barre a écrit:
- *Euphra s'avance, la barre greffée à la main*
Monsieur le Juge,
Comme les preuves de ventes le montre, j'ai acheté à ce Messire des marchandises sur le marché de Bourges aujourd'hui même. Aucune autorisation n'a été demandée alors que les lois sont affichées en Mairie, pourtant mon pigeonnier est en état de marche...
De plus l'accusé n'est même pas du Duché, qui sait s'il n'a pas vendu dans une autre ville berrichonne aussitôt la frontière passée...
*Euphra laisse son interogation en suspens et retourne s'asseoir*
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu l’arrêté municipal berruyer disposant que «Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Attendu que l’accusé n’était pas originaire de la ville et encore moins du Berry
Attendu qu’en l’espèce l’accusé a vendu :
- 4 stères de bois à 4 écus, soit pour 16 écus.
- 8 sacs de maîs à 3.50, soit pour 28 écus.
- 9 sacs de maïs à 3.45, soit pour 31.05 écus.
Soit pour une valeur de 75.05 écus.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de sa Grasce Ysandre, duchesse de Berry, en ce vingt et unième jour d’août 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable d’escroquerie.
La cour le condamne 50 écus d’amende. | |
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