Le Chateau de Bourges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-28%
Le deal à ne pas rater :
Brandt LVE127J – Lave-vaisselle encastrable 12 couverts – L60cm
279.99 € 390.99 €
Voir le deal

 

 Alexandrha - 24.VI.1458 - C - TOP (Racket)

Aller en bas 
AuteurMessage
Gilberg
Vieux Duc
Gilberg


Nombre de messages : 5256
Age : 42
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

Alexandrha - 24.VI.1458 - C - TOP (Racket) Empty
MessageSujet: Alexandrha - 24.VI.1458 - C - TOP (Racket)   Alexandrha - 24.VI.1458 - C - TOP (Racket) EmptyLun 19 Juil 2010, 23:11

Juge : Zoyah
Procès instruit par : Icyblue

Accusé : Alexandrha
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 2 jours de prison



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

En ce 24e jour du mois de juin 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Alexandrha. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.

Alexandrha est inculpée ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé Clariana, le 8 juin 1458, en terres berrichonnes.

Les pièces et témoignages à charge seront jointes au dossier ultérieurement.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 24e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Référence du corpus berrichon :
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Le silence de l'accusée témoigne de la gravité des accusations qui pèsent contre elle. Sa culpabilité ne faisant aucun doute, toute argumentation aurait été vaine quoiqu'il en soit. Tout au plus, aurait-elle pu se repentir de son geste devant sa victime et cette cour, mais en vain.

Le brigandage met en péril chaque jour la vie des berrichons et des voyageurs.

En conséquence, je requiers les sanctions suivantes :

- 3 jours de prison
- 50 écus d'amende
- le bannissement du Berry pour 1 mois, à compter de sa sortie de prison

[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 14e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Hereonus à la barre

Bonjour mesdames la juge et procureure. Je suis Hereonus, sergent de police de St-Aignan. Je suis présent dans le but de faire représenter les droits de dame Clariana de passage dans l'affaire d'agression qui repose sur Alexandrha . C'est le 10 juin 1458 que la plaignante nous informait de l'incident qui était survenu deux jours avant. Alexandrha en ce jour du 8 juin à une ou deux lieues entre bourbon et bourge aurait tenté de détrousser dame Clariana, mais sans succès. Le malfaiteur c'est donc excusé à genou devant la plaignante pour ensuite prendre fuite.

merci d'avoir écouté mon témoignage

Hereonus sergent de police de St-Aignan
Citation :
Verdict de la Cour

**** « Encore une monotonie » songea Zoyah, sourire aux lèvres en écoutant le procureur. Après les différentes interventions, elle prit le temps de lire le dossier de police. Elle s'en félicita car le témoignage de la victime l'amusa beaucoup :
« J'voyage seule et j'sais pu d'où que je v'nais avant d'passer par chez vous ... J'm'excuse hein qu'd'être passée 'lors qu'j'avais pas l'droit, pas fait exprès, j'sais pas bien d'lire non plus ...

Si j'me trompe pas ai qu'ach'ter qu'du pain pour m'nourrir chez vous, juste deux miches hein, pas plus.

j'crois qu'en passant ai tapé une Dame qu'voulait mon pain ! Pas l'choix hein, veux pas crever d'faim moi, comprenez ? (08-06-2010 04:09 : un malfaiteur nommé Alexandrha (coefficient de combat 2) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.)

V'là qu'j'ai fini, espère pas 'voir d'problème, j'vais juste r'joindre un ami qu'm'est cher. »

Ainsi donc l'agresseur s'était fait corrigé par sa proie. « Espérons que cela lui donne matière à réfléchir » se dit-elle. Elle referma le dossier en un claquement sec puise se redressa afin de faire chanter son maillet.

***


*bam, bam bam*

Comme à l'accoutumé, il semblerait que l'accusée n'ait pas daigné venir. C'est fort dommage car de plates excuses font toujours meilleure impression que le silence. Je sais que le silence est d'or, mais au tribunal, je dirait plutôt qu'il scelle votre sort. Je vais tout de même rappeler à l'assemblée que tentative de racket ou racket, c'est du pareil au même. Certains dirons que puisque la victime a su protéger son bien et corriger la malappris, il n'y a pas lieu de condamner. Que nenni, que le méfait ait été couronné de succès ou non, la volonté de nuire de l'agresseur reste la même et sera condamné de semblable façon.
Bien évidemment, je déplore l'absence de l'acusée, mais également celle de la victime qui, si j'en croit le dossier de police...

***ses doigts tapotant ledit dossier***

...était une étrangère de passage qui était pressée de repartir.

Je rappelle alors à la procure qu'elle aurait été bien inspiré de joindre à son dossier le témoignage épistolaire de Clariana. A cet effet, je remercie particulièrement le sergent Hereonus pour son excellent travail d'enquête et sans qui j'aurai été bien en peine de statuer sur le sort de l'accusée.

Venons en au fait.



***La juge fit signe alors au greffier d'être attentif et éleva la voix afin d'être entendue de tous***

Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du 19 juillet 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Alexandrha


Vu la loi sur sur Sur le respect d'autrui faite sous Josybabas le 27 juillet 1454

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Considérant que Alexandrha a tenté de brigander Clariana , le 08 juin 1458 sur une route berrichonne,

Considérant que le brigandage est un délit particulier

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté à son procès et n'a à aucun moment cherché à se défendre,
Attendu que le témoignage épistolaire (dossier de police) de la victime est de bonne foi.

Par ces motifs, la Cour reconnait Alexandrha coupable de Trouble à l'Ordre Public

Néanmoins la cour retient que l'accusé n'a jusqu'à cette date jamais sévi en Berry et le condamne, à 2 jours de prison.


Rappelons que les parties peuvent si elles le souhaitent faire appel devant l'honorable Cour d'Appel.




***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience***

*bam, bam, bam*
Revenir en haut Aller en bas
 
Alexandrha - 24.VI.1458 - C - TOP (Racket)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Brigandage-
Sauter vers: